ORDRE DU JOUR

CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 NOVEMBRE 2008

A 17H00

1. GESTION COMMUNALE - Approbation du procès-verbal de la dernière séance du Conseil municipal du 23 septembre 2008

2. GESTION COMMUNALE - Convention de mise à disposition de la salle du Nautilus au  CERM           

3. GESTION COMMUNALE - Gestion déléguée de la fourrière de véhicules automobiles ­Rapport d'activité 2007

4. GESTION COMMUNALE - Candidature de la Ville de Palavas les Flots au label Il Famille Plus 

5. GESTION COMMUNALE - Contrat de dépôt des œuvres de Jean et Jean-Aristide RUDEL avec Madame Marie-Hélène RUDEL

6. GESTION COMMUNALE - Participation de la SERM à l'augmentation de capital de la SAEM ENJOY MONTPELLIER

7. PERSONNEL COMMUNAL - Journée de solidarité

8. FINANCES - Communauté de Communes du Pays de l'Or: Rapport de la commission d'évaluation de transfert des charges

9. FINANCES - Convention avec M. le Préfet de l'Hérault relative au dépôt de station d'enregistrement des données personnelles pour le nouveau passeport biométrique

10. FINANCES - Demande de classement de la catalane Il Le Saint-Pierre» au titre des bateaux classés monuments historiques

11. FINANCES -Budget du Port - Taxes et produits irrécouvrables et virement de crédit  n°2     .

12.FINANCES - Budget communal- Virement de crédit n° 3

13.FINANCES - Budget communal- Virement de crédit n° 4

14.FINANCES - Régie de recettes du restaurant scolaire

15. FINANCES - 4eme festival Il Musiques entre Terre et Mer Il ':' Contrat de cession du droit d'exploitation du spectacle I' Arrabalera Il avec Acte Chanson

16. FINANCES - Animations estivales 2008 - Contrat avec l'Orchestre Retrostyl's

17. TRAVAUX COMMUNAUX - Aménagement des rues St Roch, Carrière et Simon ­Avenant n^°1 au marché SOLATRAG

18. TRAVAUX COMMUNAUX - Aménagement des rues de l'Eglise, Carrière, du Fort et St Pierre - Marché négocié de travaux

19. TRAVAUX COMMUNAUX - Construction de locaux annexes aux arènes municipales- avenant n⁰1 au marché SUD AMENAGEMENT

20. TRAVAUX COMMUNAUX - Marché de mission, conseil, étude, maîtrise d'œuvre pour travaux d'infrastructures, voirie, éclairage public, réseaux divers, hydrauliques et assistance à maîtrise d'ouvrage - Marché de service négocié européen

21. INFORMATION - MODIFICATION DU PLAN D'OCCUPATION DES SOLS - Suppression d'un emplacement réservé C21 .

22. SUBVENTION - Réalisation d'un terrain de sports en synthétique

23. BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2008 - Office Municipal du Tourisme

24. BUDGETS PRIMITIFS 2009 - Commune - Port de Plaisance - Phare de la Méditerranée - Office Municipal du Tourisme

25. VOTE DU TAUX DES IMPOTS LOCAUX

26.TARIFS COMMUNAUX - Musées

27.TARIFS COMMUNAUX - Centre Nautique Municipal Pierre Ligneuil

28.TARIFS COMMUNAUX - Port de plaisance

29. TARIFS COMMUNAUX - Régie des marchés

30. DECISION DU MAIRE PRISE EN VERTU DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

31. QUESTIONS DIVERSES